Grossesse :: France vs Allemagne

Papier d’identité d’un bébé français né en Allemagne

En France en 2012

Le pièces et justificatifs varient (cliquer sur les liens pour les détails) suivant s’il s’agit d’un passeport ou d’une CNI (Carte Nationale d’Identité).

La CNI se demande uniquement dans la marie de la commune de résidence, pour le passeport il n’y a pas de contrainte géographique mais la mairie doit être équipée d’une station biométrique.

Le dépôt et le retrait se font au même endroit.
Pour le passeport la présence de l’enfant de moins de 6 ans n’est pas requise pour le retrait car on ne prend pas ses empreintes digitales.

Les délais sont généralement de 6/8 semaines pour une CNI et 2/3 pour un passeport, certaines mairies demandent une prise de rendez-vous pour le dépôt, ce qui peut rallonger significativement la procédure.

Etant donné la complexité pour nous de faire les papiers d’identité du dernier né (voir ci-dessous), nous avons décidé de faire faire son passeport en France (et au passage de renouveler celui de l’Ainé qui périme bientôt, 5 ans de validité) lors de nos vacances cet été (nous y allons en voiture, avec le livret de famille, sans savoir si cela est bien légal ou pas), dans une petite commune qui n’a pas de liste d’attente pour le dépôt. Il nous faudra fournir les mêmes pièces que pour les résidants français, avec un justificatif de domicile allemand.

En Allemagne

Cas d’un couple français marié résidant dans le Schleswig Holstein en 2012

CNI

  • Demande à Berlin n’importe quand ou à Hambourg lors d’une tournée consulaire (une tous les 2 mois, inscription au registre des français établis hors de France obligatoire)
  • Retrait à Berlin ou à Hambourg n’importe quand (pendant ou hors tournée consulaire)
  • Délais 2/3 mois, voire plus
  • Présence de l’enfant de moins de 6 ans au dépot ou au retrait
  • Pièces justificatives

Passeport

  • Demande uniquement à Berlin n’importe quand
  • Retrait à Berlin ou à Hambourg n’importe quand (pendant ou hors tournée consulaire)
  • Délais 2/3 semaines
  • Présence de l’enfant de moins de 6 ans au dépot ou au retrait
  • Pièces justificatives

Le mot allemand de Céline – Couple franco-français non marié et nouveau-né à Stuttgart en 2012

Quand tu nais sur le sol français de parents non français, tu es français à partir de tes 10 ans (si tu as vécu en France tout ce laps de temps). Quand tu nais sur le sol allemand de parents non allemands, tu n’as que la nationalité de tes parents. Si vous souhaitez voyager, il est donc important de réaliser rapidement les démarches auprès des autorités françaises pour l’obtention des papiers, car vous ne pourrez rien obtenir des autorités allemandes.

Dans notre cas, nous devons traiter avec Munich (les 3 lieux pour la réalisation des papiers d’identité sont Berlin, Francfort et Munich). Les cartes d’identité sont faites en France donc vous devez compter au moins 3 mois de délai avant de l’obtenir. La présence de l’enfant est nécessaire au dépôt de la demande ce qui signifie soit aller tous les 3 dans la joie et la bonne humeur à Munich, soit attendre la tournée consulaire à Stuttgart (tous les deux mois et sur rendez-vous uniquement – pris d’après le site du Consulat au moins une semaine à l’avance). Opter pour l’option 2 (tournée consulaire) signifie une relativement longue attente !!

Vous pouvez aussi faire un passeport. Le Consulat nous a signalé qu’il fallait un livret de famille ou un acte de naissance français pour faire un passeport : c’est faux d’après la liste fournie par le Ministère de l’Intérieur. Dans la réalité, vous serez dans l’obligation d’avoir au moins lancé la procédure de retranscription pour pouvoir réaliser des papiers d’identités au Consulat.

Le passeport ne peut pas être réalisé lors de la tournée consulaire, il faut se déplacer au Consulat (à Munich donc pour nous). Pour la réalisation d’un passeport pour un adulte, la présence est nécessaire au dépôt et au retrait afin de vérifier les empreintes. Pour un enfant de moins de 6 ans, il n’y a pas de prise d’empreinte donc la présence est obligatoire uniquement au dépot ou au retrait (note : il est possible que la présence lors de la tournée consulaire suffise. A vérifier avec votre Consulat…). Le Consulat peut faire les photos pour les passeports pour les enfants à partir de 3 ans, donc pas pour un nouveau-né (il faut malgré tout que les photos suivent les normes en vigueur).

Le passeport dure 5 ans pour un mineur de moins de 15 ans et il vous en coutera environ 20€. Le délai est d’une dizaine de jour. La demande peut être déposé dans n’importe quelle mairie ou poste consulaire habilité biométrie et il faut signaler à la demande où on souhaite récupérer le passeport (par exemple : lors de la tournée consulaire si ça s’ajuste bien). Le passeport peut être retirer dans n’importe quel consulat (par exemple : nous devons aller à Munich pour faire le passeport qui pourra ensuite être retiré à Stuttgart, même en dehors de la tournée consulaire !).

Documents à fournir :

  • acte de naissance français (si vous ne l’avez pas encore, certains Consulats acceptent l’acte de naissance allemand et appelleront Berlin pour confirmer que vous avez bien fourni tous les justificatifs pour la retranscription)
  • photo d’identité aux normes en vigueur
  • justificatif de domicile du parent qui réalise la demande
  • autorisation écrite du parent non présent pour la réalisation d’un passeport (je sais, ce document n’est cité à aucun endroit mais le Consulat le demande, que voulez-vous faire ?!)
  • passeport/carte d’identité des 2 parents
  • acte de naissance des 2 parents

Le Consulat a aussi demandé à ce que le parent réalisant la demande soit inscrit au Registre des français de l’étranger (là encore rien d’obligatoire mais bon bref…). Du coup, pensez à amener les documents nécessaire pour cela si vous n’êtes pas encore inscrit.

Bon à savoir :

  • Pour voyager en avion, un papier d’identité est nécessaire pour tout ceux qui voyagent (bébé y compris)
  • Vous ne pouvez plus faire ajouter vos enfants sur votre passeport (chacun doit avoir ses propres papiers)
  • Pour voyager en train ou en voiture, le livret de famille ou acte de naissance de l’enfant suffisent, il faut pouvoir prouver que vous êtes les parents. Cela étant il est recommandé d’avoir des papiers d’identité pour l’enfant.
  • Pour obtenir des informations au Consulat : pour la tournée consulaire, il faut prendre rendez-vous avec un agent pour pouvoir le rencontrer et il n’est pas possible de prendre un rendez-vous pour des informations. Le Consulat de Munich ne répond donc aux questions que à Munich, par téléphone ou par email – modulo le fait que par email ça ne leur plait pas trop.

Conclusion : je vous conseille d’être marié avant la naissance de l’enfant ou d’accoucher en France, ça vous simplifiera grandement la vie niveau administratif (pour le reste, je dis pas !).

Le mot de MademoiselleK – Couple franco-allemand non marié à Berlin

Les enfants nés de couples franco-allemands sur le sol Allemand ont automatiquement la double nationalité. Dès la naissance enfin dès que l’on peut faire une photo d’identité 😛 il est possible de faire faire un passeport allemand, francais, ou les deux rapidement et facilement en s’adressant aux autorités concernées: l’ambassade de France – qui s’occupe également de faire le livret de Famille, même pour les couples non mariés, et/ou le Bürgeramt pour recevoir le Kinderpass allemand, délivré tout de suite, 13 euros et valable 6 ans. Plus d’infos ici.

Personellement je me suis adressé aux autorités allemandes parce que j’aime éviter de devoir m’adresser à l’ambassade de France.

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